Patrick Berciaud


De: Patrick BERCIAUD
Objet:
Médecins
date_debut="2018-07-26"
duree="5 ans"
TRAT1814627A(source BODD)
renouvellement
25 Juillet 201825/07/2018
De: Berciaud (Patrick, Yvon, Albert)
médecin chef des services de classe normale. Chevalier du 14 juillet 2002
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2002-07-14"
JORFTEXT000027626051(source JORF)
promotion
30 Juin 201330/06/2013
De: Patrick Berciaud
médecin-chef, chef du service de santé des gens de mer
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de santé des gens de mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000027123900(source JORF)
délégation de signature
03 Mars 201303/03/2013
De: Patrick BERCIAUD
Objet:
membre de la commission ferroviaire d'aptitudes prévue à l'article L. 2212-8 du code des transports
au titre de médecin
Remplace:M. Alain DOMONT
Groupe:
Commission ferroviaire d'aptitudes prévue à l'article L. 2212-8 du code des transports
JORFTEXT000027066119(source JORF)
nomination
15 Février 201315/02/2013
De: Patrick BERCIAUD
médecin-chef, chef du service de santé des gens de mer, titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
La commission comprend, en outre
S'il s'agit d'une question d'habitabilité, d'hygiène ou d'approvisionnement, de santé, de sécurité au travail ou de conditions de travail ou de vie à bord
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000026562679(source JORF)
nomination
01 Novembre 201201/11/2012
De: Patrick Berciaud
médecin-chef, chef du service de santé des gens de mer
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de santé des gens de mer
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026507677(source JORF)
délégation de signature
19 Octobre 201219/10/2012
De: Patrick BERCIAUD
médecin-chef, chef du service de santé des gens de mer, titulaire
Objet:
membres de la Commission centrale de sécurité
2. En outre
en application du paragraphe III de l'article 15 du décret du
30 août 1984
modifié
Pour les questions d'hygiène et d'habitabilité, de santé, de sécurité au travail ou de conditions de travail ou de vie à bord
Groupe:
Commission centrale de sécurité
JORFTEXT000026152276(source JORF)
nomination
07 Juillet 201207/07/2012
De: Patrick Berciaud
médecin-chef, chargé du service de santé des gens de mer
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
JORFTEXT000025626345(source JORF)
délégation de signature
04 Avril 201204/04/2012
De: Patrick Berciaud
médecin-chef, chargé du service de santé des gens de mer
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022502446(source JORF)
délégation de signature
21 Juillet 201021/07/2010
De: Patrick Berciaud
médecin-chef, chargé du service de santé des gens de mer
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000022050228(source JORF)
délégation de signature
02 Avril 201002/04/2010
De: Patrick Berciaud
médecin militaire, chargé du service de santé des gens de mer
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées. »
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
JORFTEXT000021232245(source JORF)
délégation de signature
04 Novembre 200904/11/2009
De: Berciaud (Patrick, Yvon, Albert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2009-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000020640025(source JORF)
nomination
21 Mai 200921/05/2009
De: Berciaud (Patrick, Yvon, Albert)
médecin en chef. Chevalier du 6 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-12-06"
JORFTEXT000020584508(source JORF)
promotion
07 Mai 200907/05/2009
De: Patrick Berciaud
médecin militaire, chef du bureau de la santé et de la sécurité au travail maritime, pour les affaires relatives aux normes juridiques en matière de santé au travail des gens de mer, d'aptitude physique à la navigation et à la prévention des risques professionnels maritimes. »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000020283669(source JORF)
délégation de signature
20 Février 200920/02/2009
De: Berciaud (Patrick, Yvon, Albert)
Objet:
pour l'année 2009 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin chef des services de classe normale
Les médecins en chef
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Médecins des armées"
JORFTEXT000019982467(source JORF)
promotion
23 Décembre 200823/12/2008
De: Patrick Berciaud
médecin militaire, chef du bureau de la santé et de la sécurité au travail maritime, pour les affaires relatives aux normes juridiques en matière de santé au travail des gens de mer, d'aptitude physique à la navigation et à la prévention des risques professionnels maritimes. »
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000019527728(source JORF)
délégation de signature
26 Septembre 200826/09/2008
De: Berciaud (Patrick, Yvon, Albert)
médecin en chef ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
Service de santé des armées
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000230638(source JORF)
nomination
13 Juin 200213/06/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.